Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AA
Mme. Laurence RIGAULT

Numéro de dépôt :
4069227
Date de dépôt :
17/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2024
AA de Laurence RIGAULT

Présentation de la marque AA

Déposée par voie électronique le 17 février 2014 par madame Laurence RIGAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est madame Laurence RIGAULT domicilié(e) 1 Allée Palloy - 92330 - Sceaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Laurence RIGAULT domicilié(e) 1 Allée Palloy - 92330 - Sceaux - France.

La marque AA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069227.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AA est expirée depuis le 17 février 2024.

Laurence RIGAULT a également déposé les autres marques suivantes : AA ACTION AUTISMES


Mme. Laurence RIGAULT - 1 Allée Palloy - 92330 - Sceaux - France


Mme. Laurence RIGAULT - 1 Allée Palloy - 92330 - Sceaux - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Hébergement temporaire.